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Objet
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Propriété intellectuelle
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Responsabilité
M&M Marketing :
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- Décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects
- Ne peut être tenu responsable des interruptions de service
L'utilisateur :
- Utilise le site sous sa seule responsabilité
- Est responsable de la protection de ses données
- Doit signaler tout dysfonctionnement
Liens externes
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Modification des CGU
M&M Marketing se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.
Droit applicable
- Les présentes CGU sont régies par le droit français
- En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents
- Tentative de résolution amiable privilégiée avant toute action judiciaire
Pages légales
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